Marque expirée - Marque en non vigueur

QUITTANCE
NEW MAT ALL MAT, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3682714
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
QUITTANCE de NEW MAT ALL MAT

Présentation de la marque QUITTANCE

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW MAT ALL MAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUITTANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW MAT ALL MAT domicilié(e) 10 esplanade de la Gare - 95110 - SANNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 045 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUITTANCE est expirée depuis le 12 octobre 2019.

NEW MAT ALL MAT a également déposé les autres marques suivantes : new-mat mecatronics


NEW MAT ALL MAT, S.A.R.L - 10 esplanade de la Gare - 95110 - SANNOIS - France - SIREN 306045261


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Machines-outils ; préhenseurs et pinces pneumatiques ; robots industriels [machines] ; butées à billes et butées pneumatiques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; appareils et installations de levage actionnés de manière pneumatique ;

Appareils et instruments scientifiques à commande mécanique, électronique, électrique, électromécanique, hydraulique ou hydropneumatique pour l'automatisation tels que des robots industriels ; appareils de commande pneumatiques ; câbles électriques et connecteurs électriques ; détecteurs et capteurs électriques et électroniques ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de processus industriels ; butées électriques, électroniques, hydrauliques permettant d'obtenir l'information d'acquittement de séquence.